Dans l'univers des chantiers de construction, on parle fréquemment de l'assurance responsabilité civile décennale et de la garantie dommages ouvrage, mais l'assurance tous risques chantier (TRC) reste moins connue.
Ce contrat spécifique est pourtant essentiel : il fonctionne selon le principe "tous risques sauf", ce qui signifie qu'il couvre tout sauf les exclusions notifiées dans les conditions générales et particulières.
Que couvre l'assurance tous risques chantier ?
C'est une question cruciale pour les propriétaires ainsi que pour les entreprises de construction, les artisans du BTP, les promoteurs immobiliers et les maîtres d'ouvrage.
En effet, l'assurance TRC couvre toutes les situations explicitement mentionnées par l'assureur dans le contrat. En général, elle inclut :
- Les éléments constitutifs de l'ouvrage, tels que les échafaudages, le matériel de chantier, et les outils nécessaires à la construction.
- Les documents intellectuels garantissant la bonne exécution du projet, comme les plans et les études de sol.
- Les vols et tentatives de vols, ainsi que les effractions.
- Les événements catastrophiques, notamment les incendies et les explosions.
- Les incidents comme les effondrements ou les glissements de terrain.
Voici quelques exemples de sinistres couverts :
- Une inondation provoquant un glissement de terrain qui entraîne l'effondrement de la bâtisse.
- Une tempête faisant chuter une grue, nécessitant un remplacement ou des réparations.
- Un incendie causé par un mégot de cigarette négligé ou un feu de forêt.
- Le vol ou le vandalisme des matériaux entreposés sur le site.
- La casse de fenêtres déjà installées.
Il est important de noter que l'assurance tous risques chantier couvre le projet depuis le début des travaux jusqu'à leur finalisation. Elle peut être souscrite par le maître d'ouvrage ou par des particuliers réalisant eux-mêmes leur construction.
L'assurance TRC est-elle obligatoire ?
Contrairement à l'assurance décennale et à l'assurance dommages ouvrages, l'assurance tous risques chantier n'est pas légalement obligatoire. Cependant, l'article 1788 du Code civil stipule que l'entrepreneur responsable d'un chantier est pleinement chargé de la protection des matériaux et équipements présents sur le site.
Sans assurance TRC, l'entrepreneur devra couvrir tous les frais engendrés par des incidents avec ses propres ressources. Il est donc crucial de souscrire cette assurance pour éviter des pertes financières conséquentes et protéger la viabilité de votre activité.
Combien coûte une assurance tous risques chantier ?
Étant un service adapté à chaque projet, le coût de l'assurance TRC varie en fonction de plusieurs critères :
- Le budget total du chantier.
- La localisation géographique.
- La durée de couverture.
- Les besoins de prolongation de l'assurance post-livraison.
- Les franchises convenues.
- Les plafonds de remboursement définis dans le contrat.
- La valeur des équipements assurés.
- Les exclusions du contrat.
- Les options supplémentaires sélectionnées.
- Le choix de l'assureur.
Pour vous donner une estimation, le tarif de l'assurance tous risques chantier se situe entre 0,15 et 0,30 % du coût total sans taxes de la construction, ce qui représente entre 1 500 et 3 000 euros pour un chantier évalué à un million d'euros. Par ailleurs, certains assureurs peuvent exiger une prime minimale, souvent aux alentours de 1 000 euros.
Avant de souscrire un contrat d'assurance tous risques chantier, il est fortement recommandé de comparer les garanties, exclusions et tarifs afin d'assurer une protection optimale, que vous soyez un professionnel ou un particulier.
