Les successions entre oncles/tantes et neveux/nièces peuvent être particulièrement taxées. Pour alléger cette charge fiscale, il existe plusieurs solutions intéressantes, à condition d'anticiper suffisamment.
• Les neveux héritent-ils automatiquement d’un oncle ou d’une tante ?
Non, cela ne se produit que si l’oncle ou la tante n’a plus de conjoint, de parents ou de frères et sœurs. Dans ce cas, les neveux reçoivent la part qui aurait dû revenir à leurs parents décédés. Dans les autres situations, il est essentiel de rédiger un testament. En effet, vous pouvez léguer votre patrimoine à vos neveux si vous n'avez ni enfant ni conjoint. Cependant, si vous êtes marié sans enfant, votre époux(se) a droit à au moins un quart de votre héritage, vous ne disposant que du reste.
• Quel impôt auront à payer mes neveux et nièces ?
Après un abattement de 7 967 € (ou 15 932 € s'ils représentent un frère ou une sœur décédé(e)), l'héritage est soumis à des droits de succession de 55 %. C’est pourquoi il est judicieux de bien se préparer en amont pour réduire la note fiscale.
• Comment utiliser l'assurance-vie pour avantager ses neveux ?
Si vous désignez vos neveux comme bénéficiaires d’une assurance-vie, les fonds accumulés sur ce contrat avant vos 70 ans leur seront versés sans impôts jusqu'à 152 500 € par personne à votre décès. Passé ce montant, des taxes s'appliquent, mais elles demeurent moins élevées que les droits de succession.
• Que se passe-t-il après 70 ans ?
Après 70 ans, l’exonération des montants versés est limitée à 30 500 € pour tous les contrats et bénéficiaires. Par exemple, si vous versez 100 000 € à répartir entre cinq neveux, ils ne devront aucun impôt sur 30 500 €. Ils paieront des droits de succession sur 69 500 €, ce qui reste plus intéressant que de ne rien entreprendre.
• Est-il intéressant de donner un bien immobilier à mes neveux ?
Si vous pouvez vous démunir de votre vivant, une donation immobilière peut être avantageuse, sous condition de conserver l’usufruit. Par exemple, à l’âge de 75 ou 80 ans, cet usufruit équivaut à 30 % de la valeur du bien. Vos neveux seront donc taxés uniquement sur 70 %. Pour une maison d’une valeur de 200 000 €, leur nue-propriété s'élèvera à 140 000 €, entraînant un impôt de 72 618 € (que vous pouvez régler pour eux, sans que cela soit perçu comme une donation supplémentaire). À votre décès, ils hériteront de la pleine propriété sans frais additionnels. En revanche, si vous leur laissez la maison par testament, ils devront payer plus de 105 000 € de droits de succession. Néanmoins, un tel choix signifie que vous ne pouvez plus vendre sans leur consentement.
• Que faire si se démunir n'est pas une option ?
Dans ce cas, envisagez d’inclure dans votre testament un legs à une association d’utilité publique, avec la condition qu’elle reverse une somme déterminée à vos neveux, après déduction des frais de succession. Les associations étant exonérées de ces droits, cela permet à vos neveux de recevoir un capital plus élevé qu'en cas de legs direct.
Par exemple, si vous léguez 200 000 € à vos neveux, ils devraient payer environ 105 618 € de droits de succession, ne leur laissant que 94 382 €. Si vous désignez une association pour distribuer 100 000 € nets d’impôt à vos neveux, elle paiera les droits de succession (50 618 €) et conservera le reste pour elle-même. Cela permet de transmettre un capital plus conséquent tout en soutenant une noble cause.
