Héritage et généalogie : tout ce qu'il faut savoir pour bien réagir

Identifier les héritiers d'une personne peut se révéler complexe. Les notaires font souvent appel à un généalogiste pour éclaircir la situation. Bien qu'il puisse révéler des héritages, il est essentiel de connaître les étapes et les bonnes pratiques avant de s'engager.

Qui fait appel à un généalogiste ?

La demande émane généralement du notaire, lorsque celui-ci est chargé de gérer une succession. Il doit établir un acte de notoriété en identifiant tous les héritiers. Cependant, quand les circonstances sont délicates (enfants nés hors mariage, divorces, expatriations, etc.), le notaire peut recourir à un généalogiste. Celui-ci s'assure qu'aucun héritier ne soit omis dans le processus.

Les missions du généalogiste

Les tâches du généalogiste dépendent du mandat fourni par le notaire. Cela inclut :

• Localiser des héritiers connus dont l'adresse est introuvable.
• Identifier des héritiers potentiels dont l'existence est suspectée.
• Vérifier les droits des héritiers se présentant sans preuves appropriées.

Le processus de recherche

Pour mener à bien ses missions, le généalogiste utilise diverses ressources :

• Registres d’état civil et listes électorales.
• Enquêtes de voisinage et recensements de population.
• Archives militaires et dossiers de succession.

L'objectif est de recueillir le maximum d'informations pour identifier tous les héritiers.

Rémunération du généalogiste

Les honoraires du généalogiste sont uniquement pris en charge par les héritiers qui bénéficient de ses recherches. En cas de résultats infructueux, aucune rémunération n'est due. À chaque héritier retrouvé, un contrat de révélation est proposé. Ce contrat, en contrepartie d'un pourcentage sur l'héritage, autorise le généalogiste à communiquer l'identité du défunt aux héritiers. En général, le pourcentage varie selon le degré de parenté et les difficultés rencontrées.

Garanties à exiger

Il est crucial de s’assurer que le généalogiste choisi répond à des critères de fiabilité. Voici quelques garanties à réclamer :

• Une assurance professionnelle en responsabilité civile.
• Des garanties financières.
• Un compte spécifique pour la gestion des fonds des héritiers.

De plus en plus, les notaires envoient directement la part des héritiers et règlent le généalogiste après réception de la facture. Cela optimise le processus et diminue les risques.

Merci à Pierre Kerlévéo, généalogiste à Lille.