L’Apig, un regroupement de 300 journaux français, a décidé d'engager des poursuites judiciaires contre Brave, une entreprise américaine connue pour son navigateur et moteur de recherche du même nom. Selon l'Apig, Brave utiliserait l'intelligence artificielle pour s'approprier les contenus de ses membres.
Cette action en justice, la première en Europe à cibler l'ensemble de la chaîne de l'intelligence artificielle générative, a été annoncée lundi. Une première audience est prévue le 10 septembre au tribunal judiciaire de Paris. L'Apig mène cette initiative avec le soutien de 53 de ses membres, tels que L'Équipe, Libération, Les Échos, Ouest France et La Voix du Nord, réclamant au total près de 80 millions d'euros à Brave.
Brave, bien que moins en vue que Google avec son navigateur Chrome et son moteur de recherche, a déjà intégré des fonctionnalités d’IA dans son offre. Selon l'Apig, ces outils synthétisent les publications de presse et, via son index, mettent à disposition plus de 40 milliards de pages d'informations sans autorisation préalable. "Ces contenus sont utilisés pour entraîner des modèles de langage en temps réel", a précisé l'Apig en indiquant que l'assignation vise l'ensemble de ce processus.
De plus, l'Apig reproche à Brave l'exploitation non autorisée de ses marques, y compris les titres de journaux et les logos. Les membres de l'Apig parlent de "contrefaçon" et citent autant le droit voisin que le droit des marques pour justifier leur plainte. Le droit voisin, étendu en 2019 par une directive européenne, permet aux éditeurs de revendiquer une compensation financière pour l'utilisation de leurs contenus par des plateformes en ligne.
Ce conflit souligne les tensions croissantes entre les acteurs de l'intelligence artificielle, souvent réticents à rémunérer les médias, et les organisations de presse, où la question des droits d'auteur et de la rémunération devient cruciale. Comme l’indique Le Monde, cette lutte pourrait redéfinir les contours de la propriété intellectuelle à l'ère numérique.
